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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE DU CHENE VERTSIMPLIFIEE
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PRO-SENAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

PRO-SENAT
LABORATOIRE DU CHENE VERT SOCIETE ANONYME SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3579135
Date de dépôt :
29/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2018
PRO-SENAT de LABORATOIRE DU CHENE VERTSIMPLIFIEE

Présentation de la marque PRO-SENAT

Déposée le 29 mai 2008 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE DU CHENE VERTSIMPLIFIEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRO-SENAT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE DU CHENE VERTSIMPLIFIEE domicilié(e) ZI DU PLESSIS BEUSCHER, BP 92102,35221 CHÂTEAUBOURG CEDEX - 35221 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 369 632 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRE DU CHENE VERT domicilié(e) ZI DU PLESSIS BEUSCHER, BP 92102,35221 CHÂTEAUBOURG CEDEX - 35221 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRO-SENAT est expirée depuis le 29 mai 2018.

LABORATOIRE DU CHENE VERTSIMPLIFIEE a également déposé les autres marques suivantes : PNEUMOPORC


LABORATOIRE DU CHENE VERT SOCIETE ANONYME SIMPLIFIEE - ZI DU PLESSIS BEUSCHER, BP 92102,35221 CHÂTEAUBOURG CEDEX - 35221 - France - SIREN 310369632


LABORATOIRE DU CHENE VERT - ZI DU PLESSIS BEUSCHER, BP 92102,35221 CHÂTEAUBOURG CEDEX - 35221 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-45

Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28

Inscription le 4 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°533359 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04

Produits vétérinaires et produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage vétérinaire.

Aliments pour les animaux.